5000 c'est trop?

Publié le 27 décembre 2014 par helgerob

Chronique d'un ex DGS.

Bonjour Madame la Maire,

Bonjour Monsieur le Maire,

C'est maintenant ou plutôt dans quelques jours que les choses sérieuses commencent. Il va falloir faire ça une fois par an, et comme vous venez juste d'arriver aux affaires, vous ne savez pas comment vous y prendre. Pas d'inquiétude, c'est arrivé à toutes et tous, donc, je vais vous initier.

Si vous me suivez, il n'y a pas de raison que vous vous comportiez comme un mammouth dans un magasin de porcelaine.

Allons bon, vous demandez-vous, qu'est-ce qu'il va falloir que je fasse que je n'aurais jamais fait jusqu'à aujourd'hui? ( oui que voulez-vous c'est mon côté inquisiteur, toujours vouloir savoir ce que vous avez en tête, mais c'est pour votre bien, croyez-le). Deux secondes de réflexion et..bravo vous avez deviné. Il va falloir....

Vous pouvez servir du Crémant, de la Blanquette, du mousseux, de la soupe de champagne, du cidre, de l'hydromel, de l'asti, bref, c'est selon les cordons de la bourse communale, mais il va falloir trinquer, vous n'y couperez pas.

Comme les fêtes de Noël ne vous ont pas abimé les neurones, vous avez compris ce que je veux évoquer. Oui, comme toute commune qui se respecte vous allez faire votre cérémonie des voeux de fin d'année. Mais il existe un certain nombre d'étapes incontournables.

1) les sous.

Tout a été prévu dans votre budget, je suppose, sinon, il va falloir réunir en urgence ( délai de convocation de 1 jour franc article L2121-11 quelle que soit la taille de la commune), votre Conseil Municipal pour une décision modificative. Le problème c'est que l'urgence des voeux risque de paraître toute relative au contrôle de légalité. Alors contentez-vous de réunir de façon "ordinaire" votre Conseil ( 3 jours pour les communes de moins de 3500h même article)

2) la date

Dans un premier temps, assurez-vous que la date à laquelle vous pensez est la bonne. (Non, ce n'est pas un problème si une des personnalités de votre ville que vous pensiez inviter sera partie au sport d'hiver ce jour-là). Mais ce qui ne se fait pas, c'est de lancer votre invitation sans avoir au préalable contacté la préfecture ( ou la sous-préfecture) pour connaître la date à laquelle ce(tte) digne Representant(e) de l'Etat compte mettre les petits plats républicains dans les grands plats ( républicains aussi bien évidemment). Et de ce fait, invitez à une date ultérieure, la préséance républicaine le veut ainsi, même si l'étiquette officielle ne le mentionne pas.

Un petit coup de fil à la (sous)préfecture vous évitera de vous retrouver dans la bouillabaisse...

3) Qui?

Même si vous n'avez pas fait installer de cage autour de vos bancs publics, il n'est pas prévu d'inviter les sdf, mais chacun fait ce qu'il veut...si les baleines échouées vous fendent le coeur, allez-y.

Ne les invitez pas toutes quand même, sinon votre salle des fêtes risquerait de ressembler à une boîte de sardines...

Donc qui inviter? Vous pouvez bien évidemment organiser autant de cérémonie des voeux que vous le souhaitez, mais moi je ne vous parlerai que de la cérémonie officielle, celle où il vaut mieux ne pas oublier que l'Etat, comme toujours, tient la première place.

Reportez-vous à ce décret 89-658 du 13 décembre 1989 relatif aux cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires :

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000332354 Mais encore une fois, ça fait plus peur que c'est méchant, donc je vous annonce que seul l'article 3 vous est utile. Et ça dit quoi? Tout simplement pour résumer : lorsque vous ferez votre cérémonie des voeux, il faudra inviter prioritairement le préfet ( ou le sous-préfet s'il délègue ) .

Ensuite, si vous avez ça dans votre besace communale : le député, le sénateur, le président du conseil régional, le président du conseil général, les dignitaires de la légion d'honneur, le président du tribunal administratif, du tribunal de grande instance, le procureur général près ce tribunal de grande instance, les membres du conseil régional, les membres du conseil général, le secrétaire général de la préfecture, les chefs des services déconcentrés de l'Etat ( par ex la DDTE),( et n'oubliez pas le receveur percepteur), le directeur général des services de la région, le directeur général des services du département.

Et puis vos conseillers municipaux et éventuellement votre secrétaire général.

Ensuite le président du tribunal de commerce, le président du conseil de prud'hommes, le président du tribunal paritaire des baux ruraux, le président de la chambre de commerce et d'industrie, de la chambre régionale d'agriculture, de la chambre départementale d'agriculture, le bâtonnier de l'ordre des avocats, les présidents des conseils régionaux et départementaux des ordres professionnels

.....et votre secrétaire de mairie. ( si vous avez un DGS, ce que je ne pense pas, mais on ne sait jamais : inutile, il n'est pas mentionné dans cette liste.....signe que les textes officiels sont quelquefois parfaitement obsolètes, mais si on est intelligent, on remplace le "secrétaire général" qui venait juste après vos conseillers municipaux par le DGS.)

Vous aurez remarqué qu'il manque tout de même un personnage qui a son importance. Non, je ne parle pas de vous, puisque c'est vous le maître de l'hôtel de ville, vous n'avez pas à vous inviter. Mais ...oui, il manque monsieur le président de votre intercommunalité ( sauf si c'est vous-même bien entendu). Sur ce point encore le décret suscité est obsolète. Il est vrai qu'à l'époque où il avait été pris ( 1989) les intercommunaux n'étaient pas nombreux, pourtant ce décret a été maintes fois modifié. Et surtout depuis les élections de 2014, les électeurs savaient à quoi s'en tenir puisque les représentants à l'intercommunalité étaient mentionnés sur les bulletins de vote. Or pour le ressentir à chacune de vos actions vous savez bien que l'intercommunalité fait partie intégrante de votre action communale. Alors ne vous dites pas que le code 5000 c'est trop. ( si le code 5000 ne vous dit rien, allez faire un tour du côté de ma chronique du 4 novembre intitulée "n'oubliez pas votre code") Donc faites en sorte de l'inviter évidemment, et mettez-le à vos côtés, juste à côté des autres maires des communes alentour que bien entendu vous inviterez.

( On est bien d'accord que cette étiquette ne concerne que les élus et les différentes institutions. Rien ne vous empêche, et c'est même recommandé, d'inviter les présidents des divers syndicats intercommunaux auxquels adhère votre commune. Et les présidents d'associations, et les commerçants et les entrepreneurs, bref....vous faites comme bon vous semble, du moment que vous invitez les personnages cités plus haut. Ils viendront ou pas, mais en tout état ce cause, ils vous répondront.)

Et viendra le moment où....

4) Et le bla-bla dans tout ça?

Oui le discours en toute cérémonie est un incontournable. Alors qui parle en premier? Le préfet peut-être? Non, désolé de devoir vous contredire, c'est tout à fait le contraire. Le préfet parlera en dernier, et vous en premier, puisque vous êtes l'hôte(sse) de tout ce beau monde.

Ce n'est donc pas le moment de rester fermé comme une huître...

Un petit conseil, si je puis me permettre, préparez votre discours. Même si vous pensez ne dire que quelques mots, un papier vaut mieux que d'improviser, surtout s'il s'agit de votre première fois. Je vous raconte une anecdote qui va vous faire accroire que ce que j'écris n'est pas menterie. Donc, il était une fois, la maire d'une petite commune fraîchement élue qui avait l'honneur lors de sa cérémonie des voeux d'avoir la présence du préfet, du receveur-percepteur et du directeur de la DDE( ancien nom de la DDTE). Madame la maire prend la parole en premier donc et tout émue lance " Monsieur le parfait, heu, excusez-moi, je veux dire, monsieur le préfet, monsieur le recebeurre, heu, excusez-moi je veux dire monsieur le receveur, monsieur le directoire, heu, excusez-moi je veux dire monsieur le directeur". Et bien sûr elle devient de la couleur que vous devinez. :

J'en pince pour vous madame la maire, mais là, je ne sais plus quoi dire...

Donc ne soyez pas téméraire et amenez votre pense-bête, personne ne vous en voudra, ni ne se moquera de vous.

Et ça vous évitera de passer pour un idiot, heu, je veux dire pour un bulot.

5) on compte?

Certains de mes fidèles lecteurs ( que je ne remercierai jamais assez) se disent peut-être que ma chronique du 23 décembre " A table!" se disait la dernière de l'année clôturant 2014 avec 14 chroniques. Or voilà que nous sommes encore en 2014 et que naît une autre chronique. Que se passe-t-il donc? Il se passe que comme vous l'avez remarqué, je n'ai pas vraiment évoqué le CGCT, sauf à travers le titre et le délai de convocation du conseil municipal. Cette chronique qui se veut plus festive que sérieuse me sert à moi aussi tenir mon petit discours de fin d'année :

Je souhaite remercier tous ceux qui dans ma (longue) carrière m'ont soit aidé, soit soutenu. Alors grand merci à :

- Madame la maire Christiane L. d'une commune de Seine et Marne qui la première m'a fait confiance, en me proposant d'assurer l'intérim du secrétaire général qui venait de muter pour une commune lointaine. Et merci à son 1e adjoint, Dominique L. lequel est à ce jour l'heureux maire d'une commune rurale de l'Essonne.

- Monsieur le maire Lucien Z., malheureusement décédé, qui le premier m'a nommé secrétaire général. Et merci à son 1e adjoint devenu Monsieur le maire Michel C. qui m'a gardé comme secrétaire général lorsqu'à son tour il a été élu maire. Je garde aussi un souvenir ému de l'adjoint aux finances Monsieur T., et de l'adjointe aux affaires sociales et scolaires Madame Mireille M., tous les deux aussi malheureusement disparus.

- D'autres maires bien sûr m'ont recruté, qu'ils en soient remerciés : Monsieur le maire Michel N., malheureusement décédé. Monsieur le maire Serge M., heureusement très bien portant, mais malheureusement retiré des affaires communales, et merci aussi à son adjointe madame Jocelyne C. malheureusement disparue. Monsieur le maire Laurent C., bien portant également mais également malheureusement retiré des affaires communales.

Et puis une pensée émue pour ceux, agents communaux, qui m'ont accueilli dans les effectifs avec gentillesse et générosité, tels André L. dans une commune de la Sarthe, Jean-Marc C. et Jean-Claude C. dans une commune de Corrèze.

Bien cordialement, Madame la Maire, Monsieur le Maire, je vous souhaite de passer une très bonne fin d'année.